Extraordinaires et Parents Mention legales

MENTIONS EDITEUR INFORMATIONS EDITEUR Association Loi 1901 Extraordinaires et Parents 39 Route de Brach 33480 Sainte-Hélène Directeur de la publication : Pierre-Henry GALOPIN Déclarée en Préfecture N°W334005983 Conception et réalisation GALOPIN. 39, Route de Brach 33480 Sainte-Hélène Téléphone : 05 56 58 06 12 webmaste : p-h.galopin@wanadoo.fr Hébergement Droits d'auteur et reprise du contenu en ligne Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle. Eléments graphiques et photos Toutes les images utilisées sont la propriété du Studio GALOPIN et/ou de l'Association Extraordinaires et Parents. Celles fournies volontairement par des tiers le sont par droits cédés. Ils ont la possibilité de les faire supprimer à tout moment (Contacter le webmaster) Traitement des données personnelles Nature des données recueillies Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique		Les différents contenus présents sur le site Les écrits, images, vidéeos, animations et medias numériques mis en ligne sur le site ne peuvent être reproduits librement sans autorisation et indication de la source, voire autorisation des auteurs des articles signés, ou des ayant-droits des documents iconographiques, audios ou vidéos confiés aux administrateurs du site pour une utilisation exclusive (se renseigner auprès du webmestre). De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assorti de l'insertion d'une icône représentant le site internet wwww.extraordinaires-et -Parents : l'ajout de la mention " Article paru sur le site www.extraordinaires-et-parents ". Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu. l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés". En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue. Quel emploi est-il fait de ces données ? Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Droit d'accès, de modification et de suppression En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante : Association Extraordinaires et Parents 39, Route de Brach 33480 Sainte-Hélène Copyright 2024 Extraordinaires et Parents GALOPIN Tous droits réservés.